Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Affiche les résultats de 2011 à 2020 sur 3797.
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20210923D14C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D14C.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE DE TÉLÉTRAVAIL AU BÉNÉFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D14D.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D' ASTREINTE VOIRIE SUR DÉCLENCHEMENT MÉTÉOROLOGIQUE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D14E.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D15 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D15-annexe.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210923D15 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D15.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210624D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME CHANTAL COMBEAU, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01B - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MAI 2021
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01B-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MAI 2021
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01C1 : ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT ÉLU AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUITE À LA DÉMISSION DE MADAME CHANTAL COMBEAU
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01C1.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01C2 : ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2020
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01C2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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