Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2011 à 2020 sur 3571.

20210325D02C2 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

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20210325D02C4 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C4 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02C4 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

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20210325D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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