Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Affiche les résultats de 1981 à 1990 sur 3905.
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20220203D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D09A.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220203D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D09B.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220203D09C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - DÉBAT SUR LES GARANTIES ACCORDÉES AUX AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D09C.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220203D10 annexe 1 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DEL' ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D10-annexe1.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220203D10 annexe 2 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DEL' ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D10-annexe2.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220203D10 - INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DEL' ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D10.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220119D01 - annexe 1 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220119D01 - annexe 2 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220119D01 - annexe 3 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe3.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220119D01 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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