Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1981 à 1990 sur 3571.

20210506D08B : SPORTS - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VERT MARINE POUR LE COMPLEXE AYGUEBLUE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D08B.pdf

Thème : SPORT
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20210506D09A : PERSONNEL - INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES À DESTINATION DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D09A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D09B - annexe : PERSONNEL - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AUX PÔLES RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D09B-Annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D09B : PERSONNEL - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AUX PÔLES RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D09B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210325D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01A-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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