Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Affiche les résultats de 1971 à 1980 sur 3571.
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20210506D06B6 - annexe 3.2 Tosse : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B6-annexe3.2Thème : URBANISME
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20210506D06B6 - annexe 3.2 St Vincent de Tyrosse : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B6-annexe3.2Thème : URBANISME
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20210506D06B6 - annexe 3.2 Ste Marie de Gosse : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B6-annexe3.2Thème : URBANISME
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20210506D06B7 - Annexe 4 : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B7-Annexe4.pdfThème : URBANISME
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20210506D06B7 - Annexe 5 : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B7-Annexe5.pdfThème : URBANISME
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20210506D07 - annexe : FONCIER - ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 225 ROUTE DE L'ADOUR À JOSSE ET APPROBATION DU PORTAGE FONCIER ET FINANCIER PAR L'EPFL « LANDES FONCIER »
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D07-annexe.pdfThème : FONCIER
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20210506D07 : FONCIER - ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 225 ROUTE DE L'ADOUR À JOSSE ET APPROBATION DU PORTAGE FONCIER ET FINANCIER PAR L'EPFL « LANDES FONCIER »
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D07.pdfThème : FONCIER
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20210506D08A - annexe : SPORTS - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE À VOCATION SPORTIVE LIÉE AU COLLÈGE À SAINT-GEOURS DE MAREMNE
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D08A-annexe.pdfThème : SPORT
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20210506D08A : SPORTS - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE À VOCATION SPORTIVE LIÉE AU COLLÈGE À SAINT-GEOURS DE MAREMNE
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D08A.pdfThème : SPORT
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20210506D08B - annexe : SPORTS - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VERT MARINE POUR LE COMPLEXE AYGUEBLUE
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D08B-annexe.pdfThème : SPORT
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