Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Achat portant sur des services d'hydrocurage, de nettoyage, de vidange et d'inspection des réseaux sur le territoire de la Communauté de Communes MACS- Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB5Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Achat portant sur des services d'hydrocurage, de nettoyage, de vidange et d'inspection des réseaux sur le territoire de la Communauté de communes MACS - Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB5-annexeThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Fourniture de cartes accréditives pour l’achat de carburants et services associés pour les véhicules de la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS constitués en groupement
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB6Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Plan Pluriannuel d'Investissement voirie 2021-2026 - Versement d'un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de l'avenue et de l'impasse du Sporting à Seignosse
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB7Thème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d'Investissement voirie 2021-2026 - Versement d'un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de l'avenue et de l'impasse du Sporting à Seignosse
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB7-annexe1Thème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d'Investissement voirie 2021-2026 - Versement d'un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de l'avenue et de l'impasse du Sporting à Seignosse
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB7-annexe2Thème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d'Investissement voirie 2021-2026 - Versement d'un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de l'avenue et de l'impasse du Sporting à Seignosse
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB7-annexe3Thème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d'Investissement voirie 2021-2026 - Versement d'un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de l'avenue et de l'impasse du Sporting à Seignosse
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB7-annexe4Thème : INFRASTRUCTURES
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Participation financière de la communauté de communes pour les travaux de réhabilitation de deux logements communaux sis 1 avenue Jean Lartigau à Labenne
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB8Thème : LOGEMENT
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Participation financière de la communauté de communes pour les travaux de réhabilitation de deux logements communaux sis 1 avenue Jean Lartigau à Labenne
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB8-annexeThème : LOGEMENT
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