Délibérations et décisions

Affectation provisoire du résultat 2025

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D16-Annexe-S

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 99 Ko

Affectation provisoire du résultat 2025

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D16-Annexe-T

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 50 Ko

Affectation provisoire du résultat 2025

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D16-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 231 Ko

Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D17-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 267 Ko

Taux de fiscalité locale pour 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D18-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 539 Ko

Option pour le régime budgétaire des provisions comptables

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D19-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 216 Ko

Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 10 sociétés (SPL, SEM, SCIC et sociétés ENR)

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D2-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 271 Ko

Attribution de la subvention d'équilibre au centre intercommunal d'action sociale pour l'année 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D20-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 218 Ko

Fixation de la composition du Conseil Portuaire

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D21-Deliberation

Thème : PORT ET LAC
pdf - 220 Ko

​Attribution de subventions au titre de la politique sportive pour l'année 2026 ​- clubs Elite

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D22-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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