Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Subventions - Parcours d'excellence jeunesse
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution de subvention pour l'association des magistrats et anciens magistrats du Tribunal de Commerce de Dax
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D40Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Aide à l’investissement immobilier des entreprises – Délégation partielle de la compétence d’octroi des aides au Département des Landes – Approbation du projet d’avenantà la convention en vigueur
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D41Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Opération d’aménagement de sécurité de la rue des Arbousiers à Labenne - Approbation du projet de convention de prestation de service entre la Communauté de communes MACS et la commune de Labenne - Approbation du reversement d’une part de taxe d’aménagement au profit de MACS
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D42Thème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
Transports scolaires - Convention de substitution pour le paiement de la participation familiale entre le Département des Landes et Maremne Adour Côte Sud
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D43Thème : TRANSPORT
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Transports - Rapport annuel du délégataire TRANS LANDES
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D44Thème : TRANSPORT
pdf - 13 Mo -
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 5
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo -
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 2
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
pdf - 126 Mo -
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 1
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
pdf - 118 Mo -
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
pdf - 68 Mo
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