Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE
27/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241127DC128Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CESSION À TITRE GRACIEUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION EMMAÜS CONNECT
26/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241126DC139Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE « ADAVEM JP 40 » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE EN 2024 AU TITRE DES PERMANENCES EFFECTUÉES A L’ESCALE INFO
25/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241125DC134Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « CHALALAND » PAR L’ARTISTE LOUISA RADDATZ DU 30 NOVEMBRE 2024 AU 2 FEVRIER 2025 AU PARCC À LABENNE
13/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241113DC130Thème : CULTURE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR L’AMENAGEMENT D’UN PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC125Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS INTERGÉNÉRATIONNELS DE DANSE EN OCTOBRE ET NOVEMBRE 2024 À L’EHPAD ET AU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC126Thème : CULTURE
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APPROBATION DES CONVENTIONS DE CESSION ET DE CORÉALISATION POUR LES SPECTACLES « VOYAGE AU BOUT DE L’ENNUI » ET « POURQUOI UN ARBRE EST UNE POULE ? » DANS LES COMMUNES DE SOUSTONS ET D’AZUR EN NOVEMBRE 2024
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC131Thème : CULTURE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DE PÉCHIQUE À SOUSTONS COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC132Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCEAN À MOLIETS-ET-MAÂ COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC133Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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RENCONTRES ÉLÉCTRIQUES - PRÊT D’INTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATÉRIELS ASSOCIÉS PAR LE CONSERVATOIRE DES LANDES À MACS
21/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241021DC122Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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