Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Délégation de fonction et de signature du Président à Brigitte NIVON, directrice générale des services techniques
15/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260415A20Thème :
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Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 17 syndicats mixtes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D1-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Désignation d'un correspondant Gens du voyage auprès de la Préfecture des Landes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D10-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Fixation du nombre de représentants des communes au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D11-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délégations d'attributions du Conseil communautaire au Bureau communautaire et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D12-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délégations d'attributions du Conseil communautaire au Bureau communautaire et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D12-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Fixation du montant des indemnités de fonctions des élus
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D13-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Adoption des budgets primitifs 2026 - Budget principal et budgets annexes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D14-Annexe-AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Adoption des budgets primitifs 2026 - Budget principal et budgets annexes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D14-Annexe-BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Adoption des budgets primitifs 2026 - Budget principal et budgets annexes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D14-Annexe-CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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