Délibérations et décisions

MISSION OPC POUR L'AMENAGEMENT DU PÖLE PORTUAIRE

04/11/2026 - Décisions du président
Réf : 20261104DCMP27

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Antoine GARNIER - Ateliers de création du PARCC

29/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261029DC132

Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR L’ENTREPRISE DIRIGÉE PAR SOLÈNE FAYOLLE

28/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261028DC128

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR L’ENTREPRISE RÉVÉLIS DIRIGÉE PAR ALEXANDRE ALLAIN

27/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261027DC130

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Travaux estacade de Caprebton - Accès interdit au public du 16 novembre 2026 au 19 décembre 2026

22/10/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20261022A89

Thème : PORT ET LACS
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ODJ bureau 22-10-2026

22/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261022D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Compte-rendu bureau 22-10-2026

22/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261022D0

Thème : COMPTE-RENDU
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : produits carnés et de la mer

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB1-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération de construction de 3 logements en accession sociale à la propriété en bail réel solidaire "Le Clos Bouyic" par l’Office Foncier Solidaire Procivis en Nouvelle-Aquitaine à Soustons

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB10-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération d’acquisition de 4 logements locatifs sociaux en VEFA « Le Jardin de Loriot » par Domofrance à Bénesse-Maremne

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB11-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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