Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220203D03E2 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ FACYLITIES MULTI SERVICES A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E3 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ ZOOMALIA A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E3-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E3 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ ZOOMALIA A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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20220203D03E4 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ LES FRUITIERS DE CHALOSSE A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E4-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E4 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ LES FRUITIERS DE CHALOSSE A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E4.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03F - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE-SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE« HUBICS» -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE COURANT ASSOCIÉS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03F-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03F : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE-SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE« HUBICS» -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE COURANT ASSOCIÉS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03F.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D04 : TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2022
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D04.pdfThème : TOURISME
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20220203D05A - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE LARNÈRE ET DE L'AVENUE DE LA MOLLE À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D05A-annexe.pdfThème : VOIRIE
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20220203D05A : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE LARNÈRE ET DE L'AVENUE DE LA MOLLE À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D05A.pdfThème : VOIRIE
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