Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1951 à 1960 sur 3696.

20210624D02G15 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G16 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE ECOZONE À SOUSTONS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G16 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE ECOZONE À SOUSTONS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G16 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE ECOZONE À SOUSTONS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G17 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE COMMUNALES AMENAGÉES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G17 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE COMMUNALES AMENAGÉES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G17 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE COMMUNALES AMENAGÉES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G18 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE BOULINS À JOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G18 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE BOULINS À JOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G18 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE BOULINS À JOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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