Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1961 à 1970 sur 3905.

20220203D05B - annexe 1 : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE PLAISANCE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20220203D05B - annexe 2 : VOIRIE - OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA PLACE PLAISANCE A SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA COMMUNE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20220203D05B - annexe 3 : VOIRIE - OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA PLACE PLAISANCE A SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA COMMUNE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20220203D05B : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE PLAISANCE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20220203D06A - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON - OPÉRATION « RUE DU BOURNES » AVEC LA SAS SOCADI

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20220203D06A - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON - OPÉRATION « RUE DU BOURNES » AVEC LA SAS SOCADI

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20220203D06A : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON - OPÉRATION « RUE DU BOURNES » AVEC LA SAS SOCADI

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20220203D06C : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2021 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D'URBANISME

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20220203D07A - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SEQUOIA ACTEE 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07A - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SEQUOIA ACTEE 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07A-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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