Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Fonds d'Investissement Local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour la réalisation d’un arrosage intégré pour le stade par la commune d’Azur
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB2-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour la construction d’une maison de la chasse par la commune de Saubusse
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB20Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour l’acquisition d’une autolaveuse par la commune de Josse
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB3-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d'investissement local (FIL) - Participation de la communauté de communes pour la rénovation du complexe sportif de Labenne
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB4-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Achat et mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) - Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB5-AnnexeThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Achat et mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) - Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB5-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Attribution du marché de fourniture « Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS" 2 lots
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB6-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération d’acquisition en VEFA de 67 logements locatifs sociaux "Canopée" par Habitat Sud Atlantic à Saint-Vincent-de-Tyrosse
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB7-DeliberationThème : LOGEMENT
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GARANTIE D'EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIÉTÉ SOUS BAIL RÉEL SOLIDAIRE DANS L'OPÉRATION "HIBISCUS" PAR HABITAT SUD ATLANTIC A BENESSE-MAREMNE
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB8-DeliberationThème : LOGEMENT
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération de construction de 5 logements en accession sociale à la propriété en bail réel solidaire "Champfleury" par l’Office Foncier Solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine à Saint-Jean-de-Marsacq
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB9-DeliberationThème : LOGEMENT
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