Délibérations et décisions

Liste délibérations examinées conseil 04-12-2025

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 415 Ko

PV conseil 25-09-2025

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D0

Thème : PROCÈS VERBAL SÉANCE
pdf - 1 Mo

PV conseil 25-09-2025

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D0

Thème : PROCÈS VERBAL SÉANCE
pdf - 1 Mo

Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Labenne

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D1-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 225 Ko

Décisions modificatives

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D10-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 263 Ko

Ajustements d'autorisations de programmes et crédits de paiements

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D11-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 199 Ko

Clôture du budget annexe "ZAE de Josse"

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D12-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 226 Ko

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 218 Ko

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 222 Ko

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 253 Ko