Les actes administratifs

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la réhabilitation des peintures extérieures des bâtiments communaux par la Commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB7-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des jeux dans la cour de l’école maternelle par la commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB8-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries des arènes par la commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB9-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Avenant n°1 à la convention portant fixation des modalités de paiement des repas servis dans le cadre du restaurant administratiff et social MACS

16/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250716DC072

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Avenant n°1 à la convention portant fixation des modalités de paiement des repas servis dans le cadre du restaurant administratif et social MACS

16/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250716DC072A

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des produits d'exploitation du bateau passeur le Boucarot du port de Capbreton

11/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250711DC063

Thème : PORT ET LAC
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux agents de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

09/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250709DC071

Thème : NUMÉRIQUE
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Procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique

08/07/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250708A22

Thème : URBANISME
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Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une activité commerciale - maison du port

07/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250707DC069

Thème : PORT ET LAC
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Bail saisonnier dérogatoire entre la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et la société MHA MOBILITY pour la location de la boutique éphémère sis lieu dit la Bourse à Capbreton

07/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250707DC070

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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