Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 1
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 4
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 3
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Bilan de la concertation et arrêt de la Révision Allégée n°1
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D46Thème : URBANISME
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Avenant financier n°5 - PAPI Dacquois
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D47Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Demande de labellisation de MACS sur le programme Territoire Engagé Transition Écologique
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D48Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Rapport annuel d’activité 2024 du délégataire de service public OIIKOS
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D49Thème : SPORT
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Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique culturelle pour l'année 2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d’avenant N°6 à la convention de délégation de service public pour l’actualisation annuelle des tarifs
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D50Thème : SPORT
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