Délibérations et décisions

TOURISME - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE DOTATION OPÉRATIONNELLE POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2023

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D04.pdf

Thème : TOURISME
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INFRASTRUCTURES-VOIRIE- OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DU CARREFOUR ENTRE LE CHEMIN DE PIGNADAR ET LA ROUTE DES LACS À VIEUX-BOUCAU - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE-APPROBATION DU REVERSEMENT DU FINANCEMENT PERÇU PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE MACS

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05A

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE JEAN LARTIGAU (RD 6S2) À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05B

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - AJUSTEMENT DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05C

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE - CONSTITUTION DE LA COMMISSION AD-HOC PRÉVUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE R. 141-14 DU CODE DE LA VOIRIE ROUTIERE

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05D.pdf

Thème : VOIRIE
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MOBILITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIF À LA CONCEPTION ET À LA MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME DE MOBILITÉ INTÉGRÉE « MODALIS » AVEC LE SYNDICAT MIXTE NOUVELLE-AQUITAINE MOBILITÉS

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D06

Thème : MOBILITÉ
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN RÉFÉRENT LAÏCITÉ

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08A1

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES POUR ADHÉRER À LA MISSION DE MÉDIATION

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08A2

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES POUR ADHÉRER AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCÈLEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08A3

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - POSSIBILITÉ DE VERSEMENT DE L'AIDE À LA REPRISE OU À LA CRÉATION D'ENTREPRISE (ARCE)

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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