Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220505D02 - annexe 1 : SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES, DE CLUBS DE HAUT NIVEAU OU D'ÉCOLES DE SPORT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D02-annexe1.pdfThème : SPORT
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20220505D02 - annexe 2 : SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES, DE CLUBS DE HAUT NIVEAU OU D'ÉCOLES DE SPORT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D02-annexe2.pdfThème : SPORT
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20220505D02 : SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES, DE CLUBS DE HAUT NIVEAU OU D'ÉCOLES DE SPORT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D02.pdfThème : SPORT
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20220505D03A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2022
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03B1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - ÉCOLE DE SPORT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03B1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03B2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - CLUBS « ÉLITE »
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03B2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03B3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - MANIFESTATIONS SPORTIVES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03B3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L'ANNÉE 2022
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03C.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L'ANNÉE 2022
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03D.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220505D03E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D03E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 776 Ko
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