Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
 Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MOTION« ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE » (ZAN) ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L' ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DES LANDES (AML) LE 11 OCTOBRE 2022
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D09A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MOTION « FINANCES LOCALES EN DANGER ! » ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DEL' ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DES LANDES LE 11 OCTOBRE 2022
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D09B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GENERALE - INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D10Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Annexe à la délibération 20220929D01A
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JUIN 2022
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JUIN 2022
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE PORTANT SUR LA PARTICIPATION DE MACS AU PROJET DE CRÉATION D'UNE PLATEFORME D'APPROVISIONNEMENT ET LÉGUMERIE SOLIDAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - RECTIFICATION DE TERMINOLOGIE POUR LA COMPÉTENCE FACULTATIVE PORT DE PLAISANCE
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20220929D01B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe 1 à la délibération 20220929D01C
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe 2 à la délibération 20220929D01C
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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