Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1521 à 1530 sur 3905.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS DE L'AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITÉS LOCALES (ADACL)

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe 1 à la délibération 20220929D02C

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe 2 à la délibération 20220929D02C

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2022

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT PERÇUE PAR LES COMMUNES MEMBRES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20220929D03A

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT ET DE TRANSITIONS DU TERRITOIRE DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES AVEC LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MOUTA À JOSSE - PROPOSITION DE REFUS DE REVENTE DU LOT N° 1 APPARTENANT À LA SCI CORDEIRO

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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