Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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PERSONNEL CRÉATION DE POSTES
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D11CThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES PERRÉS DU QUAI POMPIDOU À CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE À MACS AU TITRE DES TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE DES PIEUX DE FONDATION DE LA PASSERELLE PIÉTONNE
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D12Thème : PORT ET LAC
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D13Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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PÔLE SUD - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT LES 30 NOVEMBRE ET 1er DÉCEMBRE 2023
27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC107Thème : CULTURE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « 4 PETITS COINS DE RIEN DU TOUT » LE 3 DÉCEMBRE 2023 À VIEUX-BOUCAU
27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC108Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS
16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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