Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
 Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Annexe 1 à la délibération 20220929D04D
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04DThème : VOIRIE
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Annexe 2 à la délibération 20220929D04D
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04DThème : VOIRIE
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Annexe 3 à la délibération 20220929D04D
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04DThème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SECURITÉ DE LA PLACE DE LA MARINE À CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04DThème : VOIRIE
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Annexe 4 à la délibération 20220929D04D
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04DThème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DES LANDES (RD 10E) 2ÈME PHASE À MAGESCQ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04EThème : VOIRIE
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Annexe à la délibération 20220929D04E
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04EThème : VOIRIE
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MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT - APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOORTS-HOSSEGOR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D05Thème : MOBILITÉ
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Annexe 2 à la délibération 20220929D05
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D05Thème : MOBILITÉ
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Annexe 1 à la délibération 20220929D05
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D05Thème : MOBILITÉ
pdf - 621 Ko 
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