Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1171 à 1180 sur 3694.

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LE RAYON VERT » PAR XL HABITAT À CAPBRETON

05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB06E

Thème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GRAND BARRAT » À SOUSTONS

05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB06F

Thème : LOGEMENT
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 MAI 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2022

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST (GPSO) - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 1 À CONVENTION PORTANT PLAN DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU GPSO

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01C1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST (GPSO) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION PARTICULIÈRE DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNÉE 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01C2

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS DE MACS - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE FACULTATIF DE RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES POUR LES ÉLUS DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR SIÉGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION HELIADOUR

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L’ANNÉE 2022

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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