Délibérations et décisions

FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN SANTÉ ET EN PRÉVOYANCE

14/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230614DC74

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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Réparation pont de la halle à Capbreton

09/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230609DCMP19

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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réhabilitation de deux ouvrages d'art : lot 1 réparation pont paquerettes à soorts hossegor

09/04/2023 - Décisions du président
Réf : 20230409DCMP18

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Prestations d’hébergement, de maintenance et d’assistance concernant le progiciel OPEN GST pour la Communauté de communes MACS

08/03/2023 - Décisions du président
Réf : 20230308DCMP02-MARCHE-OPENGST-PUBLI.pdf

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2022

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe 4 à la délibération 20220929D04D

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04D

Thème : VOIRIE
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20220630D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 05 MAI 2022

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01A-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 05 MAI 2022

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR SIÉGER AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIÉTÉ DU GRAND PROJET DU SUD-OUEST (GPSO)

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ROUTIERE (CDSR) POUR LES PASSAGES À NIVEAU

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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