Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE CAPBRETON
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PRINCIPAL
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 304 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 288 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PÔLE CULINAIRE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 285 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET AYGUEBLUE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 308 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET TRANSPORT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 303 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022- BUDGET PORT DE CAPBRETON
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 312 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 296 Ko -
DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02EThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 496 Ko -
CONTRIBUTION DE MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2023
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02FThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo
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