Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1161 à 1170 sur 3905.

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

17/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240117A02

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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AFFAIRE SOCIÉTÉ MICRO BE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL

17/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240117DC04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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AFFAIRE SOCIÉTÉ MICRO BE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL

17/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240117DC05

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2023 POUR SOLDE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS

11/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240111A01

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’ATELIERS « CONTE » POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) ENTRE JANVIER ET AVRIL 2024

10/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240110DC001

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES D’ANGRESSE ET DE MOBILIERS POUR LE SECOND FORUM ANIMATEURS DU 16 AU 19 FÉVRIER 2024

10/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240110DC002

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION POUR LE CONCERT « TAKE IT ALL » DE SARAH MCCOY LE 20 JANVIER 2024 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES DANS LE CADRE D’UNE CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS

10/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240110DC003

Thème : CULTURE
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE XXXXXXXXXXXXXXXXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231228DC118

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE XXXXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231228DC119

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE XXXXXXXXXXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231228DC120

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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