Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1191 à 1200 sur 3571.

Annexe 1 à la délibération 20220929D02C

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe 2 à la délibération 20220929D02C

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2022

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT PERÇUE PAR LES COMMUNES MEMBRES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20220929D03A

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT ET DE TRANSITIONS DU TERRITOIRE DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES AVEC LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MOUTA À JOSSE - PROPOSITION DE REFUS DE REVENTE DU LOT N° 1 APPARTENANT À LA SCI CORDEIRO

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Annexe 1 à la délibération 20220929D04A

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04A

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS LIÉE AUX EAUX PLUVIALES SUR LA ZAE DES DEUX PINS À CAPBRETON ENTRE MONSIEUR CAMPO ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04A

Thème : VOIRIE
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Annexe 2 à la délibération 20220929D04A

29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D04A-annexe2.pdf

Thème : VOIRIE
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