Délibérations et décisions

PRÉSENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D’AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES - ENQUÊTE SUR LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07C

Thème : ENVIRONNEMENT
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CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE ET AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D08B

Thème : SPORT
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CRÉATION DE POSTES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D10

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D11

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU PONTON CH, QUAI DU BOURRET DU PORT DE CAPBRETON (40130) PAR LE SDIS 40

27/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230627DC75

Thème : PORT ET LAC
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AFFAIRE CONTENTIEUSE MONSIEUR H. C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - REPRESENTATION DE MACS PAR LE CABINET SEBAN NOUVELLE-AQUITAINE

27/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230627DC76

Thème : PORT ET LAC
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Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023

23/06/2023 -
Réf : 20230623

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE INTER ASSO PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX ASSOCIATIONS DU PORT DE CAPBRETON

22/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230622DC73

Thème : PORT ET LAC
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Compte-rendu bureau 14-06-2023

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB

Thème :
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INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB04

Thème : MOBILITÉ
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