Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 1181 à 1190 sur 3403.
-
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - PROJET URBAIN PARTENARIAL
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 31 Mo -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - DOSSIER DE MODIFICATION
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 21 Mo -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - RAPPORT DE PRÉSENTATION
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 8 Mo -
Télécharger
PROJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - ANNEXE REGLEMENT GRAPHIQUE 2/4
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 125 Mo -
Télécharger
OJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - ANNEXE REGLEMENT GRAPHIQUE 1/4
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 128 Mo -
Télécharger
OBJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - ANNEXE REGLEMENT GRAPHIQUE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 83 Mo -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - NOTICE EXPLICATIVE ET MÉMOIRES EN RÉPONSE CONCLUSION
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06BThème : URBANISME
pdf - 14 Mo -
Télécharger
ANNULATION PARTIELLE PAR VOIE JURIDICTIONNELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ - ILLEGALITÉ DES DISPOSITIONS CORRESPONDANTES INSCRITES DANS LE PLUi - APPROBATION DE L’ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06CThème : URBANISME
pdf - 12 Mo -
Télécharger
STRATÉGIE DE GESTION DU TRAIT DE CÔTE DE CAPBRETON, LABENNE ET SOORTS-HOSSEGOR 2023-2027 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON COMME CHEFFE DE FILE, LE SYDEC ET LES COMMUNES DE SOORTS-HOSSEGOR ET LABENNE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07AThème : GEMAPI
pdf - 2 Mo -
Télécharger
LANCEMENT D’UN APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR LA RÉALISATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE 21 PARCS PHOTOVOLTAIQUES SUR DES SITES APPARTENANT AUX COMMUNES DE MACS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE MACS ET LES COMMUNES
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 3 Mo
