Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Annexe à la délibération 20220929D01A
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 18 Mo -
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JUIN 2022
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 244 Ko -
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JUIN 2022
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 242 Ko -
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE PORTANT SUR LA PARTICIPATION DE MACS AU PROJET DE CRÉATION D'UNE PLATEFORME D'APPROVISIONNEMENT ET LÉGUMERIE SOLIDAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - RECTIFICATION DE TERMINOLOGIE POUR LA COMPÉTENCE FACULTATIVE PORT DE PLAISANCE
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 642 Ko -
Annexe à la délibération 20220929D01B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 755 Ko -
Annexe 1 à la délibération 20220929D01C
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
Annexe 2 à la délibération 20220929D01C
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 413 Ko -
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS DE L'AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITÉS LOCALES (ADACL)
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 408 Ko -
FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 610 Ko -
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D02BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 494 Ko
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