Délibérations et décisions

MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU PRÉSIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICE

30/11/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20231130A11

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU PRÉSIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICE

30/11/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20231130A11

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 453 Ko

Ordre du jour conseil 30-11-2023

30/11/2023 -
Réf : 20231130D00

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 408 Ko

Ordre du jour conseil 30-11-2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 406 Ko

Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023

30/11/2023 -
Réf : 20231130D000

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 427 Ko

Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 428 Ko

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE COMPÉTENCE « SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES SITES ET ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE IMPLANTÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE » - RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA FORMATION ET DE LA RECHERCHE - AUTRES MODIFICATIONS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01BBIS

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 891 Ko

DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo