Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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URBANISME - MISE EN ŒUVRE D'UNE DÉMARCHE EXPÉRIMENTALE ET INNOVANTE EN FAVEUR DE LA SOBRIÉTÉ FONCIÈRE
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D06BThème : FONCIER
pdf - 681 Ko -
Annexe 1 à la délibération 20220929D06B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D06BThème : FONCIER
pdf - 282 Ko -
ENVIRONNEMENT - GEMAPI - EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE - CONTENEURS DE COLLECTE DES DÉCHETS - APPROBATION DU PROJET DE RÈGLEMENT FINANCIER DE MISE À DISPOSITION
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D07Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 472 Ko -
Annexe à la délibération 20220929D08A
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08AThème : SPORT
pdf - 3 Mo -
SPORTS - GESTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08AThème : SPORT
pdf - 314 Ko -
CULTURE - PÔLE ARTS PLASTIQUES (PAP) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE LABENNE À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08BThème : CULTURE
pdf - 499 Ko -
Annexe à la délibération 20220929D08B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08BThème : CULTURE
pdf - 252 Ko -
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 363 Ko -
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN RÉFÉRENT ADDICTOLOGIE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 316 Ko -
Annexe à la Délibération 20220929D09B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 236 Ko
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