Les actes administratifs

PÔLE SUD - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT LES 30 NOVEMBRE ET 1er DÉCEMBRE 2023

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC107

Thème : CULTURE
pdf - 911 Ko

TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « 4 PETITS COINS DE RIEN DU TOUT » LE 3 DÉCEMBRE 2023 À VIEUX-BOUCAU

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC108

Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo

CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS

16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 945 Ko

ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 360 Ko

COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 896 Ko

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 502 Ko

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 723 Ko

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNÉ EN UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE ET RÉNOVATION D’UNE AIRE D’ATHLÉTISME PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 717 Ko

ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA MAINTENANCE DIVERSE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 861 Ko

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DE RÉSEAUX ET BÂTIMENTS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02B

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo