Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1151 à 1160 sur 3571.

Prestations d’hébergement, de maintenance et d’assistance concernant le progiciel OPEN GST pour la Communauté de communes MACS

08/03/2023 - Décisions du président
Réf : 20230308DCMP02-MARCHE-OPENGST-PUBLI.pdf

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Annexe à la délibération 20221201D01A

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20221201D01B

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS)DE MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - ÉLECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE ÉLU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU PRÉSIDENT

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20221201D01E

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ DANS LE CADRE DU LABEL TERRE DE JEUX

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D02A1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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