Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1151 à 1160 sur 3905.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - TRAVAUX DE PÉRENNITÉ SUR LES OUVRAGES D’ARTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC006Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 167 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - DÉPLOIEMENT DE BORNES DITES « CONNECTÉES » POUR LA GESTION DES FLUIDES SUR LE PORT DE CAPBRETON
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC007Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 409 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE D’ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC008Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 409 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE RD 652 AVENUE LARTIGAU À CAPBRETON
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC009Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 409 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC010Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 409 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RD 810 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC011Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 411 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - ÉTUDES DE RÉHABILITATION DES OUVRAGES D’ART DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS
25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC014Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 412 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
24/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240124DC012Thème : CULTURE
pdf - 4 Mo -
Télécharger
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES PROJETS DE CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « LE GARAGE À PAPA » LE DIMANCHE 28 JANVIER 2024 À LA SALLE DES FÊTES DE JOSSE
24/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240124DC013Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES 2023
18/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240118A03Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 461 Ko
Navigation dans les résultats