Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D12Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE « MAISON DU SQUARE DE LA RÉPUBLIQUE » PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS POUR UN STAGE DE FORMATION AU BABY SITTING, LUNDI 28 ET MARDI 29 OCTOBRE 2024
23/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240923DC112Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE PRESERVATION DU PATRIMOINE DE L ANCIEN MUSEE FORESTIER
20/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240920DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MISE A DISPOSITION DE DONNÉES AUPRES DE LA SPL DOMOLANDES
19/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240919DC091Thème : NUMÉRIQUE
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PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LE PÔLE CULINIARE
13/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240913DCMP21-MARCHE-PRODUITSThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE POUR LE PÔLE CULINAIRE
13/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240913DCMP22Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR CASTERA CONSEIL
12/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240912DC110Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Compte-rendu bureau 11-09-2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour bureau 11-09-2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0Thème : ORDRE DU JOUR
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APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA PLACE« ROSE » À MOLIETS-ET-MAÂ
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB01AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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