Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 1021 à 1030 sur 3798.

REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC D’ACTIVITÉS ATLANTISUD

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 793 Ko

Télécharger
REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E3.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 748 Ko

Télécharger
REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E4.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo

Télécharger
REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE CONSERVATOIRE DES LANDES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E5.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 755 Ko

Télécharger
SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - REMPLACEMENT DU REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 566 Ko

Télécharger
SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ TERRITORIAL DE LA COMPÉTENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 772 Ko

Télécharger
SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ TERRITORIAL DE LA COMPÉTENCE « MISE EN LUMIÈRE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 742 Ko

Télécharger
REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE MACS ÉNERGIES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E7.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 973 Ko

Télécharger
REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E8.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 756 Ko

Télécharger
REMPLACEMENT DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN D’ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E9.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 793 Ko

Télécharger