Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ÉTUDES D’OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ D’INFRASTRUCTURES DE REPORT DES TRAFICS DE TRANSIT DE LA RD 810 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB02EThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PRESTATIONS DE SERVICE ET TRAVAUX EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB02FThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES DIFFERENTS ESPACES À PÔLE SUD, CENTRE DE FORMATIONS MUSICALES
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB03Thème : CULTURE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA TOITURE DU BÂTIMENT DE LA HALLE DES SPORTS AVEC POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUE PAR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04AThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE ÉLECTRIQUE PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04BThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LA BASTIDE PAR LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04CThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE DEUX APPARTEMENTS PAR LA COMMUNE DE ORX
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04DThème : ENVIRONNEMENT
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FIXATION DE NOUVELLES DUREES D’AMORTISSEMENT
30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC82Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PLUI - COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE N° 23BX02126 AMIS DE LA TERRE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC83Thème : URBANISME
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achat de denrées alimentaires pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS fruits et légumes
23/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230823DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 121 Ko
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