Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1011 à 1020 sur 3797.

ODJ du CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D00

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste des délibérations examinées CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D000

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2023

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE - ÉLECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU SUITE À L’ÉLECTION MUNICIPALE ET COMMUNAUTAIRE PARTIELLE INTÉGRALE DE SEIGNOSSE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT ET LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES (SITCOM) DE LA CÔTE SUD LANDES - REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E1.pdf

Thème :
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REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DU COMITÉ DE PILOTAGE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DE L’ESTUAIRE DE L’ADOUR

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E10.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E11.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC D’ACTIVITÉS ATLANTISUD

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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