Les actes administratifs

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « VILLA MIDWAY » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À CAPBRETON

14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB05B

Thème : LOGEMENT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA COMPAGNIE ÉTÉ DES SAUVAGES LES 26,27,28,29 FÉVRIER et 1er MARS 2024

14/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240214DC019

Thème : CULTURE
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DEMANDES DE SUBVENTIONS ET APPELS À PROJETS 2024

14/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240214DC020

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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PRESTATIONS HEBERGEMENT MAINTENANCE KIOSK KBOX INFRUCTUOSITE

09/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240209DCMP01-PRESTATIONS

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « BLEU NUIT » PAR LA COMPAGNIE LA FABRIQUE AFFAMÉE LE 16 FÉVRIER 2024 À L’AUDITORIUM DE PÔLE SUD (SAINT-VINCENT DE TYROSSE)

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC016

Thème : CULTURE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION LE 15 JUIN 2024 AU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC) À LABENNE DANS LE CADRE DE L’APPEL À PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION NUITS DES FORÊTS

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC017-visee

Thème : CULTURE
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STAGE ARTS PLASTIQUES - CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « TRAITS » LE 21 FÉVRIER 2024 À PÔLE SUD

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC018

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

31/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240131A05

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE MADAME XXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

31/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240131DC15

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR PIERRE PÉCASTAINGS, CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

30/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240130A04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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