Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 991 à 1000 sur 3797.
Navigation dans les résultats
-
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 16 ESPACES VERTS - POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PÔLE ARTS PLASTIQUES COMMUNAUTAIRE À LABENNE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 9 ÉLECTRICITÉ - POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE JEAN LARTIGAU À CAPBRETON
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB03AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE À TOSSE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB03BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 3 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’AVENUE DE L’OCÉAN (ACCÈS PLAGE CENTRALE) À MOLIETS-ET-MAÂ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE PARCELLES EN NATURE DE TAILLIS PAR LA COMMUNE D’ORX
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 534 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE PARCELLES AGRICOLES PAR LA COMMUNE D’ORX
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 536 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DES SALLES MUNICIPALES PAR LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04DThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 534 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA SALLE MULTI-ACTIVITÉS FRANÇOIS MITTERRAND PAR LA COMMUNE D’AZUR
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04EThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 714 Ko -
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À LA CONSTRUCITON DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LOU PIGNAT » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À ANGRESSE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB05AThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo
Navigation dans les résultats