Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET DE LA MISE À DISPOITION DU PROJET AU PUBLIC - APPROBATION DU PROJET MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU SCHÉMA COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT)
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D06BThème : URBANISME
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ACQUISITION D’UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 27 AVENUE DES ACACIAS À CAPBRETON ET APPROBATION DU PORTAGE FONCIER ET FINANCIER PAR L’EPFL « LANDES FONCIER »
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D07Thème : FONCIER
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APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES DU MARENSIN ET DU BORN (SMRMB)
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D08AThème : GEMAPI
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APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE MACS AU DISPOSITIF « TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE »
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D08BThème : ENVIRONNEMENT
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ADHÉSION DE MACS AU CONTRAT D’OBJECTIFS TERRITORIAL PORTANT ENGAGEMENT DU TERRITOIRE DANS UNE DYNAMIQUE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE DE L’ADEME
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D08CThème : ENVIRONNEMENT
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MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET ENEDIS CONCERNANT L’ACCOMPAGNEMENT AUTOUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D08DThème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU SCHÉMA PLURIANNUEL D’AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ DES OUTILS NUMÉRIQUES DE MACS
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D09AThème : NUMÉRIQUE
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MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D09BThème : NUMÉRIQUE
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MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D10AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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AUTORISATION D’ABSENCE DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D10BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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