Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LA RD652 AVENUE LARTIGAU À CAPBRETON
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC029Thème : INFRASTRUCTURES
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DISPOSITIF SAVOIR ROULER À VÉLO (SRAV) - DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME GÉNÉRATION VÉLO PORTÉ PAR LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
04/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240304DC024Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION POUR LE SPECTACLE « LÀ-BAS » LE 10 MARS 2024 À BENESSE-MAREMNE PAR LA COMPAGNIE LE THÉÂTRE DES CHIMÈRES
04/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240304DC025Thème : CULTURE
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ODJ bureau 14-02-2024
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 423 Ko -
Compte-rendu bureau 14-02-2024
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR DES TRAVAUX D’ISOLATION DE BÂTIMENTS PUBLICS PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE MARSACQ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE MULTI-ACTIVITÉS FRANÇOIS MITTERRAND PAR LA COMMUNE D’AZUR
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 528 Ko -
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES PRESTATIONS DE SERVICE DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DES RÉSEAUX ET BÂTIMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CONSTITUÉS EN GROUPEMENT
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRES DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 871 Ko
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