Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 971 à 980 sur 3797.
Navigation dans les résultats
-
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES CONTRAT DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « POULETTE CREVETTE » LE 7 AVRIL 2024 À MESSANGES
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC036Thème : CULTURE
pdf - 824 Ko -
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES, DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET DE L’ÉTAT PORTANT SUR L’ÉTUDE DE STRUCTURATION TOURISTIQUE DU PÔLE ADOUR
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC037Thème : TOURISME
pdf - 413 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DU CHÂTEAU D’EAU DE LABENNE AU PROFIT DE MACS LE LUNDI 6 MAI 2024 DE 13H30 À 17H POUR LA FORMATION PRAP
25/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240325DC033Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 846 Ko -
RAID AVENTURE ADOS - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS LORS DU RAID AVENTURE ADOS ORGANISÉ PAR MACS LES 18 ET 19 AVRIL 2024 À SOUSTONS
25/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240325DC034Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo -
FESTIVAL ÉVEIL & CULTURE - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION POUR LES SPECTACLES "3 PETITS MOMENTS", "BULLE MUSICALE CLAPOTIS" ET "ELLE TOURNE !!!" ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES LANDES
14/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240314DC030Thème : CULTURE
pdf - 4 Mo -
APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE CONCERT « KO 2024 » DE KANAZOÉ ORKESTRA DANS LE CADRE D’UNE CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS LE 27 AVRIL 2024 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES
14/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240314DC031Thème : CULTURE
pdf - 809 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE RUE D’AMANIOU ET ALLÉE DES SPORTS À ANGRESSE
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC023Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS POUR L’OFFRE « PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES » ET DE SES ANNEXES
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC026Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 960 Ko -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR L’ASSOCIATION CERCLE GASCON
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC027Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 751 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LA RD810 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC028Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 823 Ko
Navigation dans les résultats