Les actes administratifs

JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - SOUTIEN AUX COMMUNES LABELLISÉES « TERRE DE JEUX » - OLYMPIQUE TOUR

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - ÉCOLE DE SPORT

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN MATIÈRE DE « PORT ET LAC »

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PROTOCOLE D’ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ET LA SOCIÉTÉ ALTAE, PROMOTEUR IMMOBILIER À BAYONNE, DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION IMMOBILIÈRE SUR LA ZAE ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D03

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA ROUTE DU PLACH À SAUBION - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D04A

Thème : INFRASTRUCTURES
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COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D04B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT - APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOORTS-HOSSEGOR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D05

Thème : MOBILITÉ
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AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - PRESCRIPTION DU PROJET DE MODIFICATION N° 1

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D06A

Thème : URBANISME
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