Les actes administratifs

JEUNESSE - STAGE ÉVEIL MUSICAL - CONTRAT DE CESSION AVEC LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « QUI SONNE » LE 23 OCTOBRE 2023 À PÔLE SUD

16/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231016DC94

Thème : CULTURE
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MEDIATHÈQUES - EXPOSITION « SOUVENIRS » DU 23 OCTOBRE 2023 AU 29 DÉCEMBRE 2023

10/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231010DC92

Thème : CULTURE
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Travaux d'installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aygueblue lot 1 déclaration sans suite

05/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231005DCMP21

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF

29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC87

Thème : SPORT
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CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE LA RÉGIE DES CAMPINGS MUNICIPAUX DE CAPBRETON ET MACS

29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC90

Thème : SPORT
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APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 27 JUIN 2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PV conseil 27-06-2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01A-annexe

Thème :
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ADOPTION DE L’APPEL POUR UNE SOCIÉTÉ LANDAISE SANS VIOLENCES CONTRE LES FEMMES

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SECTION D’EXCELLENCE SURF - SUBVENTION À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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