Les actes administratifs

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT (CPIE) SEIGNANX ET ADOUR

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07E

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT EXPÉRIMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME « SAVOIR ROULER À VELO » AVEC LES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08A

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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MODIFICATION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE OBLIGATOIRE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE POUR L’INTÉGRATION DE LA GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08B

Thème : SPORT
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GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ - ENTRÉE DE MACS AU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DU GOLF

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08C

Thème : SPORT
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR DES AJUSTEMENTS FINANCIERS TEMPORAIRES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08D

Thème : SPORT
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DÉLIBÉRATION CADRE POUR LA CRÉATION DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC),CENTRE D’ART, À LABENNE ET LA GESTION DE LA RÉGIE TECHNIQUE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08E

Thème : CULTURE
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SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MODIFICATION DU CATALOGUE DES SERVICES ET TARIFS

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D09

Thème : NUMÉRIQUE
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D11

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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PROCÉDURE DE PUBLICITÉ ET DE SÉLECTION PRÉALABLE - SIGNATURE DE CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVES DE DROITS RÉELS SUR LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE PLAISANCE À CAPBRETON (40130)

27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC035

Thème : PORT ET LAC
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