Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1 à 10 sur 3619.

Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal contradictoire entre MACS et la commune de Soustons pour la mise à disposition de locaux au profit du RPE communautaire

11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC028

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Tournage documentaire Capbreton du 7 au 11 juin 2025

04/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250604A16

Thème : PORT ET LAC
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

28/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250528A15

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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REPRESENTATION ET ASSISTANCE JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS EN MATIERE D'URBANISME

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DC059

Thème : URBANISME
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CANDIDATURE À L'APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOUTIEN AUX COLLECTIVITES - PREVENTION ET AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DC061

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS DU POLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DCMP13

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L'ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 30 JUILLET 2025 DE 17H00 À 00H00

22/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250522A11

Thème : PORT ET LAC
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TRAVAUX ESTACADE DE CAPBRETON - ACCES INTERDIT AU PUBLIC DU 2 JUIN JUSQU'AU 18 JUIN 2025

22/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250522A13

Thème : PORT ET LAC
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FERMETURE ESTACADE DE CAPBRETON LE 24 JUIN 2025 POUR TOUNAGE FILM

22/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250522A14

Thème : PORT ET LAC
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Liste délibérations examinées conseil 22-05-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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