Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1 à 10 sur 3861.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DC118Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 158 Ko -
Télécharger
Travaux d’aménagements paysagers de compétences ou de maitrise d'ouvrage communautaire
23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DCMP28Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 110 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’UTILSATION DE LA SALLE DES FÊTES DE JOSSE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS POUR LA MANIFESTATION JOUONS EN FAMILLE ORGANISÉE PAR L’ESCALE INFO, MERCREDI 5 NOVEMBRE 2025
22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC114Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 877 Ko -
Télécharger
Tournée spectacle vivant - Dimanche & CIE ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "P.I.E.D.# format de poche" le 2 novembre 2025 à Saint-Geours-de-Maremne
22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC119Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES DE LABENNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS POUR LE GOÛTER DE NOËL DES ASSISTANTS MATERNELS ET DES ENFANTS, ORGANISÉ PAR LE RPE, JEUDI 18 DÉCEMBRE 2025 DE 8H30 A 12H30
22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC120Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 770 Ko -
Télécharger
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU - AFFAIRE SAS XXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC121Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 206 Ko -
Télécharger
Procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique
21/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251021A38Thème : URBANISME
pdf - 355 Ko -
Télécharger
Procédure de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique
17/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251017A37Thème : URBANISME
pdf - 385 Ko -
Télécharger
Convention de recherche portant sur l'étude de l'impact des vagues de tempête sur les ouvrages de défense situés en front de mer dans le cadre de la stratégie locale de gestion de la bande côtière de Soorts-Hossegor, Capbreton et Labenne 2023-2027
17/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251017DC111Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Stage éveil musical - Approbation du contrat de cession du spectacle "Le grand bal des doudous" le 21 octobre 2025 à Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC113Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo