Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Newave
01/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260801DC02Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Botton Frédéric
01/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260801DC06Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise "Ma Boîte"
28/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260128DC12Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20260122DCMP03_Marché_Communication_Citoyenne_Publi
22/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260122DCMP03Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Tournée spectacle vivant - Dimanche & Cie ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "Princesse K" le 25 janvier à Sainte-Marie-de-Gosse
21/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260121DC07Thème : CULTURE
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Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2025
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A03Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2025
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A04Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour solde du compte épargne temps
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A05Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour solde du compte épargne temps
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A06Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour le programme pluriannuel de gros entretien du budget annexe du port de Capbreton
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A07Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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