Les actes administratifs du CIAS
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.
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FERMETURE PROVISOIRE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DITE « AIRE DE LA TORTUE » SISE SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS
17/02/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260217A02Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 9 décembre 2025
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB01Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Débat d’orientations budgétaires
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB02AThème : FINANCES
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Guides des tarifs 2026
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB02BThème : FINANCES
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Projet accord cadre Contrat Local de Santé
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB03AThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Projet accord cadre Contrat Territorial de l’Autonomie
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB03BThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de Convention avec le Centre de Ressource Territorial (CRT)
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB03CThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention entre la mairie de Tosse, la Communauté de communes MACS, le CIAS de MACS, XL Habitat et HECIA Sud Aquitaine - Désignation de techniciens à la commission d’attribution et de suivi ainsi qu’au Conseil de la Vie Sociale de la Résidence Autonomie de Moliets et Maâ
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB03DThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Informations diverses
10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB04Thème : INFORMATIONS
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FERMETURE À TITRE CONSERVATOIRE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DITE « AIRE DE L’ÉCUREUIL » SISE SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
28/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260128A01Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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