Les actes administratifs du CIAS
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.
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Bilan du Pacte Territorial d’Insertion (PTI) 2024
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06bisThème : INFORMATIONS
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Lancement de la démarche de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) du territoire MACS
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06terThème : INFORMATIONS
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Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2024
09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A01Thème : FINANCES
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 1er octobre 2024
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB01Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2025 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2025 du CIAS
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02AThème : FINANCES
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Décisions budgétaires modificatives – Budget principal du CIAS et du budget annexe du SAD
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02BThème : FINANCES
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20241211DB03A_SAD_STRUCTURATION_SAD
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB03AThème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
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Modifications du règlement de fonctionnement du Service Autonomie à Domicile : médiateur de la consommation et complément RGPD
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB03BThème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
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Approbation de l’avenant n°5 de la convention avec XL Autonomie-dispositif Vivre à Domicile
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04AThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation de l’avenant à la convention avec SOLIHA - Dispositif PARTAGEONS UN TOIT !
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04BThème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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