Les actes administratifs du CIAS
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.
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FERMETURE PROVISOIRE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DITE « AIRE DE LA TORTUE » SISE SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS
26/02/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250226A03Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Prestation de formation pour le service Gens du Voyage - Analyse des pratiques 2025
14/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250214DC02Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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NON RECONDUCTION ACCORD CADRE ORANGE
13/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250213DC01Thème : MARCHÉS PUBLICS
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Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des Gens du Voyage dite "Aire de l'Écureuil" sise sur la commune de Saint Vincent de Tyrosse
10/02/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250210A02Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 11 décembre 2024
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB01Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Débat d’orientation budgétaire
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02AThème : FINANCES
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Débat d’orientation budgétaire_annexe
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02AbisThème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02BThème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025_Annexe1
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02BbisThème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025_Annexe2
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02BterThème : FINANCES
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