Les actes administratifs du CIAS

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05A

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05Abis

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05B

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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INFORMATIONS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06

Thème : INFORMATIONS
pdf - 1 Mo

Bilan du Pacte Territorial d’Insertion (PTI) 2024

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06bis

Thème : INFORMATIONS
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Lancement de la démarche de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) du territoire MACS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06ter

Thème : INFORMATIONS
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Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2024

09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A01

Thème : FINANCES
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 1er octobre 2024

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB01

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2025 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2025 du CIAS

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02A

Thème : FINANCES
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Décisions budgétaires modificatives – Budget principal du CIAS et du budget annexe du SAD

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02B

Thème : FINANCES
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