Les actes administratifs du CIAS

Informations diverses

10/02/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260210DB04

Thème : INFORMATIONS
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FERMETURE À TITRE CONSERVATOIRE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DITE « AIRE DE L’ÉCUREUIL » SISE SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

28/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260128A01

Thème : SERVICE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 16 octobre 2025

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB01

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2026

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB02A

Thème : FINANCES
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Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes - Admission en non-valeur

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB02B

Thème : FINANCES
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Approbation de l’avenant N°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et son CIAS

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB03A

Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Création d’un poste d’assistant socio-éducatif – Service Autonomie à Domicile

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB03B

Thème : RESSOURCES HUMAINES
pdf - 136 Ko

Approbation de la convention transitoire SAD Mixte / Projet de service SAD Mixte / Règlement de fonctionnement SAD Mixte

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB04A

Thème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
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Approbation de l’avenant n°1 au Règlement intérieur applicable aux AAD : temps administratif des auxiliaires autonomie

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB04B

Thème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
pdf - 126 Ko

Achat portant sur des services d’hydrocurage, de nettoyage, de vidange et d’inspection des réseaux sur le territoire de la Communauté de communes MACS - Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes

09/12/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20251209DB05

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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