Les actes administratifs du CIAS
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 41 à 50 sur 139.
Navigation dans les résultats
-
Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées_Annexe
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05AbisThème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 453 Ko -
Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05BThème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 2 Mo -
INFORMATIONS
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06Thème : INFORMATIONS
pdf - 1 Mo -
Bilan du Pacte Territorial d’Insertion (PTI) 2024
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06bisThème : INFORMATIONS
pdf - 9 Mo -
Lancement de la démarche de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) du territoire MACS
04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06terThème : INFORMATIONS
pdf - 828 Ko -
Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2024
09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A01Thème : FINANCES
pdf - 88 Ko -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 1er octobre 2024
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB01Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 816 Ko -
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2025 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2025 du CIAS
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02AThème : FINANCES
pdf - 2 Mo -
Décisions budgétaires modificatives – Budget principal du CIAS et du budget annexe du SAD
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB02BThème : FINANCES
pdf - 2 Mo -
20241211DB03A_SAD_STRUCTURATION_SAD
11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB03AThème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
pdf - 40 Mo
Navigation dans les résultats