Les actes administratifs du CIAS

Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04bis

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
pdf - 675 Ko

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05A

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05Abis

Thème : MARCHÉS PUBLICS
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Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05B

Thème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 2 Mo

INFORMATIONS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06

Thème : INFORMATIONS
pdf - 1 Mo

Bilan du Pacte Territorial d’Insertion (PTI) 2024

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06bis

Thème : INFORMATIONS
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Lancement de la démarche de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) du territoire MACS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06ter

Thème : INFORMATIONS
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Fixation du montant des dotations aux provisions pour créances douteuses 2024

09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A01

Thème : FINANCES
pdf - 88 Ko

Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal et budget annexe du Centre intercommunal d’action sociale

18/06/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20240618DB02A

Thème : FINANCES
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