Les actes administratifs du CIAS

Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03A

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 1 Mo

Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Abis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 411 Ko

Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03B

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 2 Mo

Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Bbis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
pdf - 1 Mo

Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04bis

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
pdf - 675 Ko

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05A

Thème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 2 Mo

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05Abis

Thème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 453 Ko

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05B

Thème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 2 Mo

INFORMATIONS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB06

Thème : INFORMATIONS
pdf - 1 Mo