Les actes administratifs du CIAS

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.

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Débat d’orientation budgétaire_annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02Abis

Thème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02B

Thème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025_Annexe1

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02Bbis

Thème : FINANCES
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Guides des tarifs 2025_Annexe2

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02Bter

Thème : FINANCES
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Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03A

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Abis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03B

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Bbis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04bis

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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