Les actes administratifs du CIAS

Modifications du règlement de fonctionnement du Service Autonomie à Domicile : médiateur de la consommation et complément RGPD

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB03B

Thème : SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE
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Approbation de l’avenant n°5 de la convention avec XL Autonomie-dispositif Vivre à Domicile

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04A

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation de l’avenant à la convention avec SOLIHA - Dispositif PARTAGEONS UN TOIT !

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04B

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention Habitat Inclusif Orx entre SOLIHA et le CIAS

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04C

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes relatif à l’analyse des besoins sociaux

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04D

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Approbation du projet de convention d’engagements réciproques pour l’accueil de volontaires en service civique

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB04E

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
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Modification des conditions de mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents du CIAS de la Communauté de communes MACS

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB05A

Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Approbation du projet de convention d’adhésion au service remplacement du CDG40 - Dispositif pré-formation, agent du service remplacement pour le métier d’auxiliaire autonomie

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB05B

Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Informations diverses

11/12/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241211DB06

Thème : INFORMATIONS
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20241001db01a admg approbation pv 18 06 2024

01/10/2024 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20241001DB01A

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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