Les actes administratifs du CIAS
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs du CIAS depuis 2024 :
Délibérations du Conseil d'Administration CIAS, Arrêtés et décisions du Président.
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Délégation de signature à la directrice du CIAS
04/05/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260504A07Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Installation du conseil d’administration du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de MACS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection du vice-président du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de MACS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01C1Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection du vice-président délégué du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de MACS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01C2Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délégation de pouvoir et de signature du conseil d’administration au Président
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration du Centre intercommunal d’action sociale de MACS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB01EThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Adoption du règlement budgétaire et financier du CIAS de MACS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB02AThème : FINANCES
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Reprise par anticipation des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 - Budget principal du CIAS
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB02B1Thème : FINANCES
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Reprise par anticipation des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 – Budget annexe du SAD
29/04/2026 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20260429DB02B2Thème : FINANCES
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