Les actes administratifs du CIAS

Guides des tarifs 2025

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02B

Thème : FINANCES
pdf - 4 Mo

Guides des tarifs 2025_Annexe1

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02Bbis

Thème : FINANCES
pdf - 634 Ko

Guides des tarifs 2025_Annexe2

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB02Bter

Thème : FINANCES
pdf - 641 Ko

Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03A

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 1 Mo

Résidence Autonomie Labenne - Désignation pour la commission attribution et CVS_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Abis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 411 Ko

Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03B

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 2 Mo

Approbation de l’engagement de principe du CIAS sur la signature du Pacte territorial France Rénov’ pour la rénovation énergétique et l’adaptation du logement_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB03Bbis

Thème : DÉVELOPPEMENT SOCIAL TERRITORIAL
pdf - 1 Mo

Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
pdf - 1 Mo

Approbation du projet de convention entre MACS et le CIAS pour l’occupation temporaire des locaux du PARCC_Annexe

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB04bis

Thème : SERVICE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
pdf - 675 Ko

Approbation du projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition, la location, l’installation, la mise en service et la maintenance de solutions d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et gestion de courriers et prestations associées

04/02/2025 - Délibérations du Conseil d'Administration CIAS
Réf : 20250204DB05A

Thème : MARCHÉS PUBLICS
pdf - 2 Mo