Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170314D02C3 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE DECHETS ENVIRONNEMENT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE DECHETS ENVIRONNEMENT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C4 : ANNEXE 1 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE - PROPOSITION D'AFFECTATION DU RESULTAT ANTICIPEE 2016 AU BUDGET ANNEXE POLE CULINAIRE 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C4 : ANNEXE 2 - BUDGET CULINAIRE ETAT DES RESTES A REALISEER 2016 DEPENSES - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE POLE CULINAIRE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET POLE CULINAIRE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C4.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE TRANPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : ANNEXE 1 - PROPOSITION D'AFFECTATION DU RESULTAT ANTICIPEE 2016 AU BUDGET ANNEXE TRANSPORT FINANCES COMMUNAUTAIRES BUDGET ANNEXE TRANSPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C5.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D1 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D1 : ANNEXE 1 - NOTE DE PRESENTATION DU BP 2017 DE MACS - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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