Les actes administratifs

20170314D02D6 - ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 245 Ko

20170314D02D6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 398 Ko

20170314D02D7 : ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 ZAE DE MAGESCQ -

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 266 Ko

20170131D01A : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 7 Mo

20170131D01A : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2016

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 244 Ko

20170131D01B : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR 1A SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 436 Ko

20170131D01B : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01B-

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

20170131D01C : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo

20170131D01C : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01D1 : Installation de Madame Aline Marchand, représentant la commune de Mollets-et-Mâa, en remplacement de Madame Mireille Multeau

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01D1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 342 Ko