Les actes administratifs

20180628D07C6 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS" ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SOUSTONS - RÉNOVATION DU SOL DU FRONTON

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07C6

Thème : SPORT
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20180628D07D : ENFANCE -JEUNESSE - FAMILLE - ESCALE INFO • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS POUR LA GESTION DU POINT INFO FAMILLE (PIF)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07D

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20180628D07D2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07D

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20180628D08A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN OEUVRE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJÉTIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 2 Mo

20180628D08B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN SYSTÈME D'INFORMATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) DE MACS

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 1 Mo

20180628D08C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES ET FERMETURES DE POSTES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08C

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08E

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08E

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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