Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 558 Ko -
20180628D02C1 3 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
20180628D02C1 2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
20180628D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL DE MACS
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo -
20180628D02C10 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 758 Ko -
20180628D02C10_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 120 Ko -
20180628D02C11 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE MAGESCQ
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 728 Ko -
20180628D02C11_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 125 Ko -
20180628D02C12 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBRIGUES
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 789 Ko -
20180628D02C12_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 128 Ko
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