Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20190926D09A PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LAN DES ANNÉE 2019

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
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20190926D09B PERSONNEL COMMUNUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU PÔLE RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
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20190926D010 INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190926D10.pdf

Thème :
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20181206D05E ANNEXE 9

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE 10

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE 11

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01-3.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20190711D01

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE 12

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE 13

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01A-5.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE 14

11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01B-1.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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