Les actes administratifs

20180928D06D1 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE L'AVENUE DES CHARPENTIERS À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D2 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA RUE DE MAREMNE À SAUBUSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D3 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS RUE DE CLARON À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D07A : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D07A : SPORTS - CRÉATION DE L'ASSOCIATION LANDES, TERRES DE JEUXL - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D07B : SPORTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE SPORT - JEUNES LICENCIÉS DE MOINS DE 15 ANS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D07C : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - INFORMATION RELATIVE À L'AFFECTATION DU FONDS « TERRITOIRE À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE » POUR DES TRAVAUX ÉLIGIBLES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D08 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - TRANSFORMATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE EN RÉDACTEUR PRINCIPAL lÈRE CLASSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180928D09 : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20180928D09 : MISSION NUMÉRIQUE - AVENANT N" 3 À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D'UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM 1 ET CM2 DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE ET DE LEURS ENSEIGNANTS - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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