Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3151 à 3160 sur 3696.

20180928D05A : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DU PROJET DE RÉVISION DU PLU

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B-annexe1.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B-annexe2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME {PLU) DE LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05C-annexe2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N" 5

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05C.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05D : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05E : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAUBION - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05E.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05F : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME {PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX - PROJET DE MODIFICATION N" 1 DU PLU - JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE À L'URBANISATION DES ZONES AUEF AU LIEU DIT « LE LANNE» et AUHF AU LIEU DIT « LE BOURG »

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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