Les actes administratifs

20180928D05G : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05G-annexe.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 13 Mo

20180928D05G : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - AMÉNAGEMENT D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES ET DE SERVICES SUR LA COMMUNE DE JOSSE - DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - INTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET - APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ N° 1 DU PLU

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05G.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 872 Ko

20180928D06A1 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT D'UNE AIDE CCORDÉE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 561 Ko

20180928D06A2 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTEIRVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À A COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 593 Ko

20180928D06A3 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT _D' NTE~VENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ENERGETIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE AL CO~MUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A3.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 636 Ko

20180928D06A4 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE IÀ. LA COMMUNE DE SAUBRIGUES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A4.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 655 Ko

20180928D06A5 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE CAPBRETON

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A5.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 620 Ko

20180928D06C : annexe 1

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

20180928D06C : annexe 2

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 294 Ko

20180928D06C : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES LOCATION DE TERRAINS A LA SOCIE E QUADRAN POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES PARKINGS DU IEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS - APPROBATION DE LA PROMESSE DE BAIL EMP YTEOTIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 836 Ko