Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 2691 à 2700 sur 4068.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
20201126D03D - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE LA MARQUÈZE À JOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 2.1 À MONSIEUR MENDY
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03D-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 205 Ko -
Télécharger
20201126D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE LA MARQUÈZE À JOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 2.1 À MONSIEUR MENDY
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03D.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 876 Ko -
Télécharger
20201126D03E1 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°1 À MONSIEUR MATTHIEU VISENSANG, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03E1-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko -
Télécharger
20201126D03E1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°1 À MONSIEUR MATTHIEU VISENSANG, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03E1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 943 Ko -
Télécharger
20201126D03E2 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°4 À MONSIEUR FRANCK LARQUIER
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03E2-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko -
Télécharger
20201126D03E2 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°4 À MONSIEUR FRANCK LARQUIER
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03E2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 952 Ko -
Télécharger
20201126D03F - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE LA HAURIE 2 À SAUBRIGUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 03 À MONSIEUR VINCENT RIBEIRO, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03F-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 198 Ko -
Télécharger
20201126D03F : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE LA HAURIE 2 À SAUBRIGUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 03 À MONSIEUR VINCENT RIBEIRO, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03F.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 938 Ko -
Télécharger
20201126D03G - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE À MESSANGES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION D'UNE NOUVELLE ZONE
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03G-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 272 Ko -
Télécharger
20201126D03G : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE À MESSANGES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION D'UNE NOUVELLE ZONE
26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03G.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 483 Ko
Navigation dans les résultats
