Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2691 à 2700 sur 3906.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H17

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES (TRANSFERÉES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H17.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H18

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE BOULINS À JOSSE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H19

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE SAUBUSSE

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Annexe à la délibération 20200723D02H2

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FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET DÉCHETS-ENVIRONNEMENT

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Annexe à la délibération 20200723D02H3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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