Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2651 à 2660 sur 3797.

20200227D03A7 ANNEXE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A7-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko

Télécharger
20200227D03A7 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 16 À MONSIEUR ARNAL CÉDRIC

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A7.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 913 Ko

Télécharger
20200227D03A8 ANNEXE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A8-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko

Télécharger
20200227D03A8 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 18 À MADAME LAVENTANA LAËTITIA

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A8.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 916 Ko

Télécharger
20200227D03A9 ANNEXE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A9-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko

Télécharger
20200227D03A9 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 19 À MONSIEUR ET MADAME PIRONE JEAN-PIERRE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A9.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 913 Ko

Télécharger
20200227D03B DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR ANTICIPATION À L'ASSOCIATION SOLUTIONS MOBILITÉS POUR L'ANNÉE 2020

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03B.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 655 Ko

Télécharger
20200227D03C DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR ANTICIPATION À L'ASSOCIATION CULTURES SOLI D'ÈRE POUR L'ANNÉE 2020

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03C.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 630 Ko

Télécharger
20200227D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT CINÉMATOGRAPHIQUE - EXTENSION DE L'ÉTABLISSEMENT CINÉMATOGRAPHIQUE « LE REX» À SOORTS-HOSSEGOR - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR REMPLACER LE PRÉSIDENT AU SEIN DE LA COMMISSION

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 623 Ko

Télécharger
20200227D04A VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ AU CARREFOUR DES ROUTES DE L'ESPÉRANCE, MONTJEAN, CHÂTEAU D'EAU ET LABAGNÈRE À SOUSTONS - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D04A.pdf

Thème : VOIRIE
pdf - 1 Mo

Télécharger