Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2651 à 2660 sur 3906.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 629 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02C5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C5-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 650 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02C6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C6-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 269 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 441 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02C7

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C7-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 260 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À JOSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C7.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 434 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02C8

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C8-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À MAGESCQ

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C8.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 432 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02C9

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C9-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 264 Ko

Télécharger