Les actes administratifs

20190926D06C1

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

20190926D06C2

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

20190926D07 ANNEXE

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
pdf - 8 Mo

20190926D07

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190926D07.pdf

Thème : LOGEMENT
pdf - 879 Ko

20190926D08A

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190926D08A.pdf

Thème : SPORT
pdf - 1 Mo

20190926D08B SPORT- CULTURE - ENFANCE JEUNESSE FAMILLES - SPORTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE SPORT - JEUNES LICENCIÉS DE MOINS DE 15 ANS

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
pdf - 1 Mo

20190926D08C SPORTS - PÔLE ACROBATIES ET GLISSE - APPROBATION DE L'AVENANT À LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CAPBRETON À MACS

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
pdf - 1 Mo

20190926D09A ANNEXE

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
pdf - 61 Ko

20190926D09A PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LAN DES ANNÉE 2019

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
pdf - 449 Ko

20190926D09B PERSONNEL COMMUNUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU PÔLE RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème :
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