Délibérations et décisions

20201126D03H : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES CONDITIONS DES VENTES DES TERRAINS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03H.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 951 Ko

20201126D03I : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DE LA RÉALISATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS SUR LE TERRITOIRE DE MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03I.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 504 Ko

20201126D03J : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2021

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03J.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 496 Ko

20201126D03K - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ESCALE ÉCO À SOUSTONS - ESPACE RÉGIONAL D'INFORMATION ET DE PROXIMITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LE BÉNÉFICE DES SUBVENTIONS DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03K-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 2 Mo

20201126D03K : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ESCALE ÉCO À SOUSTONS - ESPACE RÉGIONAL D'INFORMATION ET DE PROXIMITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LE BÉNÉFICE DES SUBVENTIONS DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D03K.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 504 Ko

20201126D04A : VOIRIE - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026 - APPROBATION DU RÈGLEMENT FINANCIER

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D04A.pdf

Thème : VOIRIE
pdf - 1 Mo

20201126D04B - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DU PARC DES SPORTS ET DE L'AVENUE DU LAC (RD89), DU CARREFOUR AVEC LA ROUTE DE L'ÉTANG BLANC (RD189) ET LA RUE DU NOUN À SEIGNOSSE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D04B-annexe.pdf

Thème : VOIRIE
pdf - 439 Ko

20201126D04B : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DU PARC DES SPORTS ET DE L'AVENUE DU LAC (RD89), DU CARREFOUR AVEC LA ROUTE DE L'ÉTANG BLANC (RD189) ET LA RUE DU NOUN À SEIGNOSSE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D04B.pdf

Thème : VOIRIE
pdf - 2 Mo

20201126D05 - annexe 1 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D05-annexe1.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 344 Ko

20201126D05 - annexe 2 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D05-annexe2.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 349 Ko