Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20190523D07B DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA ROSE DES SABLES» À LABENNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07C DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DU LAVOIR » À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D07C.pdfThème :
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20190523D07D DEPENDANCE -LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « RÉSIDENCE BÉLICIA » À SOUSTONS - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D07D.pdfThème :
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20190523D07F DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « RÉSIDENCE DOUCEUR OCÉANE» À CAPBRETON - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D07F.pdfThème :
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20190627D09 ANNEXE 1
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe1.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20190627D09 ANNEXE 2
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe2.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20190627D09 ANNEXE 3
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe3.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20190523D09 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D09.pdfThème :
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20181206D02F ANNEXE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D003A1-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20181206D02F ANNEXE 2
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D003C-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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